D'ART & DECO

Présentation générale de D'ART & DECO

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société D'ART & DECO et ses dirigeants.

Immatriculation

La société D'ART & DECO est situé au 9 RUE DES LILAS 90160 BESSONCOURT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 30 janvier 2016 et qui est immatriculée sous le numéro 818148793 au greffe de BELFORT
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 74.10Z ( Activités spécialisées de design)

L'activité déclarée au greffe est : Activités spécialisées de design

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 74.10Z (Activités spécialisées de design), les activités sont :

• - la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• - la décoration d'intérieur
• - le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de
• - les activités de concepteurs graphiques

Mais exclus

• - la conception architecturale (cf71.11Z)
• - la conception et la programmation de pages web (cf62.01Z)
• - les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf71.12B)

Chiffre d’affaire

D'ART & DECO à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

D'ART & DECO est du ressort du greffe de BELFORT dont les coordonnées postales sont 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT
Le greffe peut être appelé au 0384280557 aux horaires suivants : Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr

TVA intracommunautaire

Si D'ART & DECO est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR04818148793
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à D'ART & DECO de part son activité de 74.10Z ( Activités spécialisées de design) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (21% des salariés)
• 00303 : Couture Région parisienne (8.7% des salariés)
• 02332 : Entreprises d'architecture (6.3% des salariés)
• 00086 : Publicité (6.2% des salariés)
• 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (5% des salariés)
• 00247 : Industries de l'habillement (4.9% des salariés)
• 01411 : Fabrication de l'ameublement (3% des salariés)
• 00018 : Industries textiles (2.9% des salariés)
• 00567 : Bijouterie joaillerie orfèvrerie (2.7% des salariés)
• 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures (2.6% des salariés)
• 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (2.6% des salariés)
• 00828 : Métallurgie Manche (2.3% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (2.1% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (2% des salariés)
• 02306 : Métiers du verre (1.4% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (1.1% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (24.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société D'ART & DECO

L'administration de la société D'ART & DECO est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société D'ART & DECO et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	D'ART & DECO
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	818148793 00016
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2016-01-30 : samedi 30 janvier 2016
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division	Activités spécialisées de design
Activite	Activités spécialisées de design
Synonyme	design, designer, mode, styliste, stylisme, agence de design, design industriel, concepteur graphique, décoration d'intérieur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de D'ART & DECO

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société D'ART & DECO

• jeudi 09 novembre 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 31 octobre 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 09 août 2019: Depot des comptes
  


• lundi 30 septembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société D'ART & DECO

• samedi 30 janvier 2016 : D'ART & DECO Ouvert
  9 RUE DES LILAS 90160 BESSONCOURT