SAS LES CARNETS VERTS

Présentation générale de SAS LES CARNETS VERTS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS LES CARNETS VERTS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS LES CARNETS VERTS est situé au 32 LE PRELOT 25130 VILLERS-LE-LAC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 08 septembre 2016 et qui est immatriculée sous le numéro 822456372 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Activités de paysagistes concepteurs, conception et maîtrise d'oeuvre d'aménagements publics, privés, réhabilitation d'aménagements extérieurs, étude territoriale paysager, conception de documents graphiques, enseignements pédagogiques, conseil, programme d'entretien de végétation spécifique, géobiologie

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

SAS LES CARNETS VERTS à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

SAS LES CARNETS VERTS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS LES CARNETS VERTS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13822456372
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS LES CARNETS VERTS de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• cornil martin
• drezet xavier, thierry

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS LES CARNETS VERTS

• 2016-09-14 : Président : DREZET Xavier, Thierry


• 2020-12-17 : Président : CORNIL Martin

Les autres mandats des administrateurs

• cornil martin :
• 2014-12-21 : SCI PERVENCHE (808353569)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS LES CARNETS VERTS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS LES CARNETS VERTS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	822456372 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2016-09-08 : jeudi 08 septembre 2016
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS LES CARNETS VERTS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS LES CARNETS VERTS

• jeudi 08 septembre 2016: Immatriculation
  Bodacc A publié le 08/09/2016

  N° RCS : 822456372 - Dénomination : SAS LES CARNETS VERTS - Adresse : 32 le Prelot 25130 Villers-le-Lac - Activité : Activités de paysagistes concepteurs, conception et maîtrise d'oeuvre d'aménagements publics, privés, réhabilitation d'aménagements extérieurs, étude territoriale paysager, conception de documents graphiques, enseignements pédagogiques, conseil, programme d'entretien de végétation spécifique, géobiologie - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DREZET Xavier, Thierry



• mercredi 14 septembre 2016: Creation
  Bodacc A publié le 14/09/2016

  N° RCS : 822456372 - Dénomination : SAS LES CARNETS VERTS - Adresse : 32 le Prelot 25130 Villers-le-Lac - Activité : Activités de paysagistes concepteurs, conception et maîtrise d'oeuvre d'aménagements publics, privés, réhabilitation d'aménagements extérieurs, étude territoriale paysager, conception de documents graphiques, enseignements pédagogiques, conseil, programme d'entretien de végétation spécifique, géobiologie - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DREZET Xavier, Thierry



• jeudi 17 décembre 2020: Modification
  Bodacc B n°20200245 publié le 17/12/2020

  Annonce n° 927 N° RCS : 822456372 - Dénomination : SAS LES CARNETS VERTS Activités de paysagistes concepteurs, conception et maîtrise d'oeuvre d'aménagements publics, privés, réhabilitation d'aménagements extérieurs, étude territoriale paysager, conception de documents graphiques, enseignements pédagogiques, conseil, programme d'entretien de végétation spécifique, géobiologie - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : CORNIL Martin - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS LES CARNETS VERTS

• jeudi 08 septembre 2016 : Ouvert
  32 LE PRELOT 25130 VILLERS-LE-LAC