TERROIR ENERGIES

Présentation générale de TERROIR ENERGIES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TERROIR ENERGIES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TERROIR ENERGIES est situé au 9 PL DE LA CHEVANNE 70160 FLEUREY-LES-FAVERNEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 01 avril 2017 et qui est immatriculée sous le numéro 829264035 au greffe de VESOUL
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 35.21Z ( Production de combustibles gazeux)

L'activité déclarée au greffe est : Production d'énergie par méthanisation, exercice de prestations de séchage pour le compte de tiers, production d'énergie photovoltaïque, réalisation de travaux agricoles pour le compte de tiers, location de biens mobiliers.

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 35.21Z (Production de combustibles gazeux), les activités sont :

• - la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
• - la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel

Mais exclus

• - la production de gaz naturel brut (cf06.20Z)
• - l'exploitation de fours à coke (cf19.10Z)
• - la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf19.20Z)
• - la fabrication de gaz industriels (cf20.11Z)

Chiffre d’affaire

TERROIR ENERGIES à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

TERROIR ENERGIES est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0384758270 aux horaires suivants : 9H00-12H00/14H00 à 16H00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr

TVA intracommunautaire

Si TERROIR ENERGIES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR40829264035
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TERROIR ENERGIES de part son activité de 35.21Z ( Production de combustibles gazeux) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• audit conseil comptabilite (sarl)
• camus antoine ;
• camus pascal

Les modifications survenues dans l'administration de la société TERROIR ENERGIES

• 2017-05-05 : Président : CAMUS Pascal ; Directeur général : CAMUS Antoine


• 2017-07-20 : Président : CAMUS Pascal ; Directeur général : CAMUS Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

Les autres mandats des administrateurs

• audit conseil comptabilite (sarl) :
• 2020-10-08 : TENECHE (433713062)
• 2020-07-24 : FAIN D'AROL (887496560)
• 2020-06-25 : DIB PRODUCTION (353169105)
• 2020-03-17 : PAPAS (879682680)
• 2020-01-17 : DMBE (839360914)
• 2019-12-19 : VERRERIES DE BOURGOGNE (302457684)
• 2019-11-17 : SOCOBRI (348528688)
• 2019-09-25 : COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS (516320066)
• 2019-08-25 : KEMAHE (447754268)
• 2019-01-29 : BENOIT SYSTEMES (803066489)
• 2018-12-21 : BOISSET EFFERVESCENCE (324696228)
• 2018-06-22 : SBTP INTERIM (481322568)
• 2018-05-31 : ACDS (798826517)
• 2017-09-20 : ETABLISSEMENTS JACQUENET MALIN (016850919)
• 2017-08-03 : Séché Energies (504440330)
• 2017-01-13 : CHAROUSSET, ETABLISSEMENTS... (386420038)
• 2016-12-21 : CYCLO-SURF (522714732)
• 2016-11-02 : OPTIQUE BLARDONE (377692652)
• 2016-11-02 : OPTIQUE GRAND MARCHE (477623573)
• 2016-10-07 : COMPAGNIE R.T.C. (534803770)


• camus pascal :
• 2017-09-22 : SCI BOOBA MIVOIE (832018048)
• 2017-06-25 : SCI BOOBA ST HELIER (830409041)
• 2015-04-29 : SCI BTMP (810907063)
• 2010-08-24 : CAMUS PASCAL (524514510)
• 2010-03-09 : CAMUS Pascal (520856048)
• 2006-03-08 : CAMUS PASCAL (488994906)
• 2000-07-03 : CAMUS PASCAL (431955996)
• 1994-10-02 : CAMUS PASCAL (398412056)
• 1994-05-16 : CAMUS PASCAL (394909428)
• 1992-01-01 : CAMUS PASCAL (427908538)
• 1985-08-05 : CAMUS PASCAL (333376770)
• 1975-10-01 : CAMUS PASCAL (398535435)
• 0000-00-00 : CAMUS PASCAL (311000368)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société TERROIR ENERGIES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	TERROIR ENERGIES
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	829264035 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2017-04-01 : samedi 01 avril 2017
Activité principale de l'unité légale	35.21Z : Production de combustibles gazeux
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Sous section	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division	Production et distribution de combustibles gazeux
Activite	Production de combustibles gazeux
Synonyme	producteur de combustibles, producteur de combustibles gazeux

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de TERROIR ENERGIES

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société TERROIR ENERGIES

• samedi 01 avril 2017: Immatriculation
  Bodacc A publié le 01/04/2017

  N° RCS : 829264035 - Dénomination : TERROIR ENERGIES - Adresse : 9 place de la Chevanne 70160 Fleurey-les-Faverney - Activité : Production d'énergie par méthanisation, exercice de prestations de séchage pour le compte de tiers, production d'énergie photovoltaïque, réalisation de travaux agricoles pour le compte de tiers, location de biens mobiliers. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : Président : CAMUS Pascal ; Directeur général : CAMUS Antoine



• vendredi 05 mai 2017: Creation
  Bodacc A publié le 05/05/2017

  N° RCS : 829264035 - Dénomination : TERROIR ENERGIES - Adresse : 9 place de la Chevanne 70160 Fleurey-les-Faverney - Activité : Production d'énergie par méthanisation, exercice de prestations de séchage pour le compte de tiers, production d'énergie photovoltaïque, réalisation de travaux agricoles pour le compte de tiers, location de biens mobiliers. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 10000 EUR - Administration : Président : CAMUS Pascal ; Directeur général : CAMUS Antoine



• jeudi 20 juillet 2017: Modification
  Bodacc B n°20170137 publié le 20/07/2017

  Annonce n° 751 N° RCS : 829264035 - Dénomination : TERROIR ENERGIES - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : CAMUS Pascal ; Directeur général : CAMUS Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 08 août 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 19 septembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société TERROIR ENERGIES

• samedi 01 avril 2017 : Ouvert
  9 PL DE LA CHEVANNE 70160 FLEUREY-LES-FAVERNEY