ATES ARCHITECTURE

Présentation générale de ATES ARCHITECTURE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ATES ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ATES ARCHITECTURE est situé au 120 RUE DE LA OUTARDE ZA EN BEAUVOIR 01500 CHATEAU-GAILLARD
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 09 novembre 2017 et qui est immatriculée sous le numéro 835189812 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement d'espace toutes prestations intellectuelles de facility management spaital et organisationnel maitrise d ouvrage

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

ATES ARCHITECTURE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

ATES ARCHITECTURE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si ATES ARCHITECTURE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR84835189812
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ATES ARCHITECTURE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• roux patrick

Les modifications survenues dans l'administration de la société ATES ARCHITECTURE

• 2018-02-06 : Gérant : ROUX Patrick

Les autres mandats des administrateurs

• roux patrick :
• 2020-11-29 : MWD (491203964)
• 2020-11-19 : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET GESTION (498658293)
• 2020-07-31 : SCI DPR ASSOCIES (887703890)
• 2020-02-05 : LA ROQUETTE (397486945)
• 2020-01-01 : ROUX PATRICK (880683347)
• 2019-09-25 : EXPLOITATION RUFFEL BEZIERS (410717367)
• 2019-05-26 : PGA FINANCE (529819476)
• 2019-04-26 : SARL ACPA 13 (443583869)
• 2018-09-28 : ROUX Patrick (537464497)
• 2018-01-30 : CSA COMPAGNIE STN ALIMENTAIRE (389198946)
• 2018-01-02 : DYLE (834369399)
• 2017-12-19 : BARLATIER FINANCE (441917184)
• 2017-10-11 : FINANCIERE SAFADI (440753093)
• 2017-09-06 : SCI LA SETOISE (443875075)
• 2017-05-26 : LIEN'K GROUP (487431777)
• 2017-01-24 : LES GIRELLES (321275406)
• 2016-12-22 : SARL JCP (502658297)
• 2016-09-20 : SISA LES FORGES (822479820)
• 2016-05-24 : FRANCE ACHAT INTERNATIONAL (404066524)
• 2016-04-24 : SCA HARAS DE GASSIN (320401870)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ATES ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ATES ARCHITECTURE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	835189812 00018
Catégorie juridique de l'unité légale	5485 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Date de création de l'unité légale	2017-11-09 : jeudi 09 novembre 2017
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ATES ARCHITECTURE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ATES ARCHITECTURE

• jeudi 09 novembre 2017: Immatriculation
  Bodacc A publié le 09/11/2017

  N° RCS : 835189812 - Dénomination : ATES ARCHITECTURE - Adresse : 120 rue de la Outarde Zone Artisanale En Beauvoir le Pilote B23 01500 Château-Gaillard - Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement d'espace toutes prestations intellectuelles de facility management spaital et organisationnel maitrise d ouvrage - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant : ROUX Patrick



• mardi 06 février 2018: Creation
  Bodacc A publié le 06/02/2018

  N° RCS : 835189812 - Dénomination : ATES ARCHITECTURE - Adresse : 120 rue de la Outarde Zone Artisanale En Beauvoir le Pilote B23 01500 Château-Gaillard - Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement d'espace toutes prestations intellectuelles de facility management spaital et organisationnel maitrise d ouvrage - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant : ROUX Patrick



• vendredi 09 août 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 15 juillet 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ATES ARCHITECTURE

• jeudi 01 février 2018 : Ouvert
  120 RUE DE LA OUTARDE ZA EN BEAUVOIR 01500 CHATEAU-GAILLARD