THE FRENCH LUNETTE

Présentation générale de THE FRENCH LUNETTE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société THE FRENCH LUNETTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société THE FRENCH LUNETTE est situé au 132 GRANDE RUE 01190 REYSSOUZE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 03 avril 2018 et qui est immatriculée sous le numéro 838809770 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie un nombre non défini de salarié et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 77.40Z ( Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)

L'activité déclarée au greffe est : Le développement au niveau national de la marque L'Atelier de la Lunette et du concept pour son compte sous forme de commerce organisé(franchises, licence de marque, affiliés, concessions), l'aide, le suivi, l'assistance aux différents membres du réseau administratif et commercial dans le cadre de leur mise en place et leur évolution, la formation et l'assistance diverses (dans le domaine commercial, administratif, t

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
• - la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
• - la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
• - entités brevetées
• - marques déposées ou marques de service
• - marques
• - prospection minière et évaluation
• - accords de franchise

Mais exclus

• - l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
• - la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
• - la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
• - la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Chiffre d’affaire

THE FRENCH LUNETTE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et un nombre non défini de salarié

Greffe

THE FRENCH LUNETTE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si THE FRENCH LUNETTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR32838809770
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à THE FRENCH LUNETTE de part son activité de 77.40Z ( Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright) sont :

• 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (32.3% des salariés)
• 00303 : Couture Région parisienne (11.5% des salariés)
• 01527 : Immobilier (7.3% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (6.2% des salariés)
• 02098 : Prestataires de services secteur tertiaire (6.2% des salariés)
• 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (4.3% des salariés)
• 01431 : Optique-lunetterie de détail (3.7% des salariés)
• 00176 : Industrie pharmaceutique (2.3% des salariés)
• 00086 : Publicité (2.2% des salariés)
• 01512 : Promotion construction (2.2% des salariés)
• 00247 : Industries de l'habillement (2.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (1.8% des salariés)
• 02596 : Coiffure (1.8% des salariés)
• 00675 : Succursales de vente au détail d'habillement (1.6% des salariés)
• 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures (1.5% des salariés)
• 01483 : Commerce de détail habillement textiles (1.4% des salariés)
• 01501 : Restauration rapide (1.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (10.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• massardier stéphane
• mazuir guillaume

Les modifications survenues dans l'administration de la société THE FRENCH LUNETTE

• 2018-04-12 : Gérant : MASSARDIER Stéphane ; Gérant : MAZUIR Guillaume

Les autres mandats des administrateurs

• mazuir guillaume :
• 2015-01-06 : SCI MASSMAZ (808531867)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société THE FRENCH LUNETTE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	THE FRENCH LUNETTE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	838809770 00012
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2018-04-03 : mardi 03 avril 2018
Activité principale de l'unité légale	77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Activité
Section	Activités de services administratifs et de soutien
Sous section	Activités de location et location-bail
Division	Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Activite	Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Synonyme	Location-bail de propriété intellectuelle

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de THE FRENCH LUNETTE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société THE FRENCH LUNETTE

• mardi 03 avril 2018: Immatriculation
  Bodacc A publié le 03/04/2018

  N° RCS : 838809770 - Dénomination : THE FRENCH LUNETTE - Adresse : 132 Grande rue 01190 Reyssouze - Activité : Le développement au niveau national de la marque L'Atelier de la Lunette et du concept pour son compte sous forme de commerce organisé(franchises, licence de marque, affiliés, concessions), l'aide, le suivi, l'assistance aux différents membres du réseau administratif et commercial dans le cadre de leur mise en place et leur évolution, la formation et l'assistance diverses (dans le domaine commercial, administratif, t - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant : MASSARDIER Stéphane ; Gérant : MAZUIR Guillaume



• jeudi 12 avril 2018: Creation
  Bodacc A publié le 12/04/2018

  N° RCS : 838809770 - Dénomination : THE FRENCH LUNETTE - Adresse : 132 Grande rue 01190 Reyssouze - Activité : Le développement au niveau national de la marque L'Atelier de la Lunette et du concept pour son compte sous forme de commerce organisé(franchises, licence de marque, affiliés, concessions), l'aide, le suivi, l'assistance aux différents membres du réseau administratif et commercial dans le cadre de leur mise en place et leur évolution, la formation et l'assistance diverses (dans le domaine commercial, administratif, t - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 1000 EUR - Administration : Gérant : MASSARDIER Stéphane ; Gérant : MAZUIR Guillaume



• mercredi 17 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société THE FRENCH LUNETTE

• mardi 03 avril 2018 : Ouvert
  132 GRANDE RUE 01190 REYSSOUZE