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015950017

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : greffe du tribunal de commerce de dijon
Référence de publication : 000002104250152 - Annonce : 272

Bodacc A publié le //

Annonce n° 272 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce - Origine :

Evénement : ventes et cessions

015950017

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : greffe du tribunal de commerce de dijon
Référence de publication : 000002104250449 - Annonce : 238

Bodacc A publié le //

Annonce n° 238 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce - Origine :

Evénement : ventes et cessions

015950017

BFC Promotion HABITAT


Greffe : greffe du tribunal de commerce de dijon
Référence de publication : 002104MYG359960 - Annonce : 232

Bodacc A publié le //

Annonce n° 232 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :

Evénement : ventes et cessions

015950017

BFC Promotion HABITAT


Greffe : greffe du tribunal de commerce de dijon
Référence de publication : 002104MYG359962 - Annonce : 233

Bodacc A publié le //

Annonce n° 233 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :

Evénement : ventes et cessions

015950017 06 juillet 2008

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : BXC08183003906U - Annonce : 2032

Depot au Bodacc publié le 06/07/2008

Annonce n° 2032 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société anonyme coopérative - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 20 août 2008

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20080147 - Annonce : 499

Bodacc B n°20080147 publié le 20/08/2008

Annonce n° 499 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Directeur général : SAUGEOT Jean-Pierre HenriPrésident du Conseil d'Administration : PROTTE Michel Léon Charles. Vice président administrateur : MOYSE François Paul-Hubert. Administrateur : BAILLY Alain André Alphonse. Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick Paul. Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André Pierre. Administrateur : PANNETIER Lucien. Administrateur : OPH 21 représenté par CHAPUIS Patrick Alain Albert. Administrateur : OPH 21 représenté par BUISSON Alain Robert André. Administrateur : BLANC Jean-Claude. Administrateur : CILCO (ASS) représenté par COLAS Pierre-Marie Yves André. Administrateur : SANZ Jean-Philippe. Administrateur : GASCON Jacqueline. Administrateur : OPH 21 représenté par BERION Christophe. Administrateur : OPH 21 représenté par BILLET Jean-Claude Roger. Administrateur : CILCO représenté par GROSPIRON Elisabeth Rose Annie Juliette né(e) CAVIN. Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON. Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice. - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 28 juin 2009

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20090122 - Annonce : 408

Bodacc B n°20090122 publié le 28/06/2009

Annonce n° 408 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Directeur général : SAUGEOT Jean-Pierre Henri. Président du Conseil d'Administration : PROTTE Michel Léon Charles. Administrateur : BAILLY Alain André Alphonse. Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick Paul. Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André Pierre. Vice président administrateur : PANNETIER Lucien. Administrateur : OPH 21 représenté par CHAPUIS Patrick Alain Albert. Administrateur : OPH 21 représenté par BUISSON Alain Robert André. Administrateur : BLANC Jean-Claude. Administrateur : CILCO (ASS) représenté par COLAS Pierre-Marie Yves André. Administrateur : SANZ Jean-Philippe. Administrateur : GASCON Jacqueline. Administrateur : OPH 21 représenté par BERION Christophe. Administrateur : OPH 21 représenté par BILLET Jean-Claude Roger. Administrateur : CILCO représenté par GROSPIRON Elisabeth Rose Annie Juliette né(e) CAVIN. Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON. Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice. - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 08 août 2009

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : BXC08211001014I - Annonce : 2097

Depot au Bodacc publié le 08/08/2009

Annonce n° 2097 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société anonyme coopérative - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 12 juillet 2010

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : BXC10180001300W - Annonce : 1287

Depot au Bodacc publié le 12/07/2010

Annonce n° 1287 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société anonyme coopérative - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 23 juillet 2010

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20100141 - Annonce : 509

Bodacc B n°20100141 publié le 23/07/2010

Annonce n° 509 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Directeur général : SAUGEOT Jean-Pierre, Henri Président du Conseil d'Administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick, Paul Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice président administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par ABBEY Joël, Denis, Roland Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BUISSON Alain, Robert, André Administrateur : BLANC Jean-Claude Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par COLAS Pierre-Marie, Yves, André Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Administrateur : CILCO représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 23 juillet 2010

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20100141 - Annonce : 511

Bodacc B n°20100141 publié le 23/07/2010

Annonce n° 511 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick, Paul Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice président administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par ABBEY Joël, Denis, Roland Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BUISSON Alain, Robert, André Administrateur : BLANC Jean-Claude Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par COLAS Pierre-Marie, Yves, André Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par DEPIERRE Bernard, Gilbert, Marcel Administrateur : CILCO représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 18 août 2011

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : BXC112090010079 - Annonce : 2684

Depot au Bodacc publié le 18/08/2011

Annonce n° 2684 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société anonyme coopérative - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 25 août 2011

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20110164 - Annonce : 700

Bodacc B n°20110164 publié le 25/08/2011

Annonce n° 700 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick, Paul Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice président administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : BLANC Jean-Claude Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par COLAS Pierre-Marie, Yves, André Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 25 août 2011

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20110164 - Annonce : 701

Bodacc B n°20110164 publié le 25/08/2011

Annonce n° 701 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société anonyme coopérative - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : IRIZAR Y ORMAZABAL Patrick, Paul Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice président administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : BLANC Jean-Claude Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 20 juillet 2012

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : BXC12192003027D - Annonce : 2405

Depot au Bodacc publié le 20/07/2012

Annonce n° 2405 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 31 juillet 2013

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210418074400000 - Annonce : 3367

Depot au Bodacc publié le 31/07/2013

Annonce n° 3367 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 12 août 2014

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210419793100000 - Annonce : 6972

Depot au Bodacc publié le 12/08/2014

Annonce n° 6972 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 13 avenue Albert Camus 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 23 novembre 2014

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20140225 - Annonce : 193

Bodacc B n°20140225 publié le 23/11/2014

Annonce n° 193 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice-président, Administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis Administrateur : DU FOU Pierre-Yves, Joseph, Marie, Robert, Gérard, Martial Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : LOFFROY Patrice - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Evénement : modifications

015950017 26 février 2015

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20150040 - Annonce : 491

Bodacc B n°20150040 publié le 26/02/2015

Annonce n° 491 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : PROTTE Michel, Léon, Charles Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Vice-président, Administrateur : PANNETIER Lucien Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis Administrateur : DU FOU Pierre-Yves, Joseph, Marie, Robert, Gérard, Martial Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 26 février 2015

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20150040 - Annonce : 494

Bodacc B n°20150040 publié le 26/02/2015

Annonce n° 494 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Administrateur, Président : PANNETIER Lucien Administrateur, Vice-président : DU FOU Pierre-Yves, Joseph, Marie, Robert, Gérard, Martial Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : PROTTE Michel, Léon, Charles Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Administrateur : SANZ Jean-Philippe Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 26 février 2015

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20150040 - Annonce : 496

Bodacc B n°20150040 publié le 26/02/2015

Annonce n° 496 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Administrateur, Président : DU FOU Pierre-Yves, Joseph, Marie, Robert, Gérard, Martial Administrateur, Vice-président : PANNETIER Lucien Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : PROTTE Michel, Léon, Charles Administrateur : BAILLY Alain, André, Alphonse Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Administrateur : GASCON Jacqueline Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 29 juillet 2015

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210421568600000 - Annonce : 2425

Depot au Bodacc publié le 29/07/2015

Annonce n° 2425 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 29 septembre 2015

BOURGOGNE HABITAT


Référence de publication : 20150186 - Annonce : 255

Bodacc B n°20150186 publié le 29/09/2015

Annonce n° 255 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Administrateur, Président : DU FOU Pierre-Yves, Joseph, Marie, Robert, Gérard, Martial Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par GERVAIS André, Pierre Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par GROSPIRON Elisabeth, Rose, Annie, Juliette né(e) CAVIN Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis Administrateur : MAILLARD Pierre, Paul, Roger Administrateur : SAUGEOT Jean-Pierre, Henri Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul Administrateur : ESMONIN Jean Administrateur : THEVENARD Yvon-Jean, Charles Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 13 juillet 2016

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210423557400000 - Annonce : 650

Depot au Bodacc publié le 13/07/2016

Annonce n° 650 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 03 août 2017

BOURGOGNE HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210425481000000 - Annonce : 1059

Depot au Bodacc publié le 03/08/2017

Annonce n° 1059 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BOURGOGNE HABITAT 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 31 août 2017

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20170166 - Annonce : 326

Bodacc B n°20170166 publié le 31/08/2017

Annonce n° 326 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel, François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : GINET Gérard, Georges, Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal, Régis ; Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis ; Administrateur : DIJON METROPOLE (AFJ) représenté par GERVAIS André, Pierre ; Administrateur : VILLE DE DIJON (AFJ) représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (SASU) représenté par CAVIN Elisabeth, Rose, Annie, Juliette ; Administrateur : S.H.D.C (SICAV) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (COFA) représenté par CARPENTIER Thibault, Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : VILLEO (SAHLMC) représenté par GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe ; Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU ; Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis ; Administrateur : SAUGEOT Jean-Pierre, Henri ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON ; Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 31 août 2017

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20170166 - Annonce : 330

Bodacc B n°20170166 publié le 31/08/2017

Annonce n° 330 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbante : BFC Promotion HABITAT (anciennement SCIC HLM BOURGOGNE HABITAT), Soci

Evénement : modifications

015950017 31 juillet 2018

BFC PROMOTION HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210427391800000 - Annonce : 3474

Depot au Bodacc publié le 31/07/2018

Annonce n° 3474 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC PROMOTION HABITAT 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 02 avril 2019

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20190065 - Annonce : 463

Bodacc B n°20190065 publié le 02/04/2019

Annonce n° 463 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel, François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : GINET Gérard, Georges, Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal, Régis ; Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis ; Administrateur : DIJON METROPOLE (AFJ) représenté par MASLOUHI Badiaa ; Administrateur : VILLE DE DIJON (AFJ) représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (SASU) représenté par CAVIN Elisabeth, Rose, Annie, Juliette ; Administrateur : S.D.H.C (SICAV) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (COFA) représenté par CARPENTIER Thibault, Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : VILLEO (SAHLMC) représenté par GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par BERION Christophe ; Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU ; Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis ; Administrateur : SAUGEOT Jean-Pierre, Henri ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON ; Commissaire aux comptes suppléant : PETAMENT Jean-Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 02 avril 2019

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20190065 - Annonce : 464

Bodacc B n°20190065 publié le 02/04/2019

Annonce n° 464 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel, François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : GINET Gérard, Georges, Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal, Régis ; Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis ; Administrateur : DIJON METROPOLE (AFJ) représenté par MASLOUHI Badiaa ; Administrateur : VILLE DE DIJON (AFJ) représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (SASU) représenté par CAVIN Elisabeth, Rose, Annie, Juliette ; Administrateur : S.D.H.C (SICAV) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (COFA) représenté par CARPENTIER Thibault, Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLIS (SAHLMC) représenté par GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par ATTARD Gilles, Jean, Luc ; Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU ; Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : BERION Christophe, Henri, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 11 juillet 2019

BFC PROMOTION HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 210429481200000 - Annonce : 358

Depot au Bodacc publié le 11/07/2019

Annonce n° 358 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC PROMOTION HABITAT 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 30 juillet 2019

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20190145 - Annonce : 578

Bodacc B n°20190145 publié le 30/07/2019

Annonce n° 578 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel, François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : GINET Gérard, Georges, Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal, Régis ; Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis ; Administrateur : DIJON METROPOLE (AFJ) représenté par MASLOUHI Badiaa ; Administrateur : VILLE DE DIJON (AFJ) représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (SASU) représenté par CAVIN Elisabeth, Rose, Annie, Juliette ; Administrateur : S.D.H.C (SICAV) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (COFA) représenté par LECLERCQ Nathalie, Marie, Edith ; Administrateur : GRAND DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLIS (SAHLMC) représenté par GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par ATTARD Gilles, Jean, Luc ; Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU ; Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : BERION Christophe, Henri, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 30 juillet 2019

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20190145 - Annonce : 579

Bodacc B n°20190145 publié le 30/07/2019

Annonce n° 579 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel, François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : GINET Gérard, Georges, Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal, Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLE (AFJ) représenté par MASLOUHI Badiaa ; Administrateur : VILLE DE DIJON (AFJ) représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIER (SASU) représenté par CAVIN Elisabeth, Rose, Annie, Juliette ; Administrateur : S.D.H.C (SICAV) représenté par JABER Samia né(e) DORMANE ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (COFA) représenté par LECLERCQ Nathalie, Marie, Edith ; Administrateur : GRAND DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLIS (SAHLMC) représenté par GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'OR (EPIC) représenté par ATTARD Gilles, Jean, Luc ; Administrateur : PETIOT Nathalie, Jeanne né(e) CORONGIU ; Administrateur : PHAL Raymond, Gabriel, Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur : JUNCHAT Michel, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration

Evénement : modifications

015950017 12 janvier 2021

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20210007 - Annonce : 763

Bodacc B n°20210007 publié le 12/01/2021

Annonce n° 763 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT Construction HLM, accession à la propriété, toutes opérations dans le cadre de l'activité d'HLM - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'ORATTARD Gilles Jean Luc ; Administrateur : PHAL Raymond Gabriel Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : GINET Gérard Georges Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLEMASLOUHI Badiaa ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERCAVIN Elisabeth Rose Annie Juliette ; Administrateur : S.D.H.CJABER Samia ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTELECLERCQ Nathalie Marie Edith ; Administrateur : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLISGAULARD Béatrice Marie Madeleine Juliette ; Administrateur : BERION Christophe Henri Marie ; Administrateur : ROCARD Michel ; Administrateur : VILLE DE DIJONPOPARD Colette Madeleine ; Administrateur : PETIOT Nathalie Jeanne ; Administrateur : JUNCHAT Michel Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

015950017 12 janvier 2021

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20210007 - Annonce : 764

Bodacc B n°20210007 publié le 12/01/2021

Annonce n° 764 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT Construction HLM, accession à la propriété, toutes opérations dans le cadre de l'activité d'HLM - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'ORATTARD Gilles Jean Luc ; Administrateur : PHAL Raymond Gabriel Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : GINET Gérard Georges Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLEAKPINAR-ISTIQUAM Nuray ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERCAVIN Elisabeth Rose Annie Juliette ; Administrateur : S.D.H.CJABER Samia ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTELECLERCQ Nathalie Marie Edith ; Administrateur : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLISGAULARD Béatrice Marie Madeleine Juliette ; Administrateur : BERION Christophe Henri Marie ; Administrateur : ROCARD Michel ; Administrateur : VILLE DE DIJONPOPARD Colette Madeleine ; Administrateur : PETIOT Nathalie Jeanne ; Administrateur : JUNCHAT Michel Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

015950017 07 juillet 2021

BFC Promotion HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 2104MYG34030500 - Annonce : 1021

Depot au Bodacc publié le 07/07/2021

Annonce n° 1021 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT 45 Avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 16 novembre 2021

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20210222 - Annonce : 339

Bodacc B n°20210222 publié le 16/11/2021

Annonce n° 339 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT Construction HLM, accession à la propriété, toutes opérations dans le cadre de l'activité d'HLM - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : ELIAS Marcel François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COTE D'ORBLANC Christine Frédérique ; Administrateur : PHAL Raymond Gabriel Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : ESMONIN Jean ; Administrateur : GINET Gérard Georges Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLEAKPINAR-ISTIQUAM Nuray ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERCAVIN Elisabeth Rose Annie Juliette ; Administrateur : S.D.H.CJABER Samia ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTECARPENTIER Thibault Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLISGAULARD Béatrice Marie Madeleine Juliette ; Administrateur : BERION Christophe Henri Marie ; Administrateur : ROCARD Michel ; Administrateur : VILLE DE DIJONPOPARD Colette Madeleine ; Administrateur : PETIOT Nathalie Jeanne ; Administrateur : JUNCHAT Michel Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Evénement : modifications

015950017 15 juillet 2022

BFC Promotion HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 2104MYG36410200 - Annonce : 1577

Depot au Bodacc publié le 15/07/2022

Annonce n° 1577 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT 45 Avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes

015950017 13 octobre 2022

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20220199 - Annonce : 565

Bodacc B n°20220199 publié le 13/10/2022

Annonce n° 565 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT Construction HLM, accession à la propriété, toutes opérations dans le cadre de l\'activité d\'HLM - forme juridique : Société coopérative d\'intérêt collectif d\'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d\'administration : ELIAS Marcel François ; Directeur général : SIMON Bernard ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L\'HABITAT DE LA COTE D\'ORBLANC Christine Frédérique ; Administrateur : PHAL Raymond Gabriel Louis ; Administrateur : IRIZAR-Y-ORMAZABAL Patrick, Paul ; Administrateur : GINET Gérard Georges Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLEAKPINAR-ISTIQUAM Nuray ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERGUELAUD Pierre Luc Michel ; Administrateur : S.D.H.CJABER Samia ; Administrateur : CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTECARPENTIER Thibault Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLISGAULARD Béatrice Marie Madeleine Juliette ; Administrateur : BERION Christophe Henri Marie ; Administrateur : ROCARD Michel ; Administrateur : VILLE DE DIJONPOPARD Colette Madeleine ; Administrateur : PETIOT Nathalie Jeanne ; Administrateur : JUNCHAT Michel Paul ; Administrateur : SEM Sud Développement ; Administrateur : VILLE DE GRANDVILLARSRAYOT Christian, Gilbert, Gaston, René ; Administrateur : MARCHAND Gérard, Jacques ; Administrateur : RICHARD Jerome, Gaston, Louis ; Administrateur : NOUAIM Martine ; Administrateur : OBADIA Loïc, Paul, Gilbert ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l\'administration.

Evénement : modifications

015950017 06 juillet 2023

BFC Promotion HABITAT


Référence de publication : 20230129 - Annonce : 1496

Bodacc B n°20230129 publié le 06/07/2023

Annonce n° 1496 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT Construction HLM, accession à la propriété, toutes opérations dans le cadre de l\'activité d\'HLM - forme juridique : Société coopérative d\'intérêt collectif d\'HLM à forme anonyme - capital : - Administration : Président : ROCARD Christophe ; Directeur général : SIMON Bernard ; Directeur général : MICHAUD Thomas Michel ; Administrateur : OFFICE PUBLIC DE L\'HABITAT DE LA COTE D\'ORBLANC Christine Frédérique ; Administrateur : PHAL Raymond Gabriel Louis ; Administrateur : GINET Gérard Georges Théodore ; Administrateur : DENOYELLE Pascal Régis ; Administrateur : DIJON METROPOLEAKPINAR-ISTIQUAM Nuray ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERGUELAUD Pierre Luc Michel ; Administrateur : S.D.H.CJABER Samia ; Administrateur : CAISSE D\'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTECARPENTIER Thibault Laurent ; Administrateur : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur : HABELLISGAULARD Béatrice Marie Madeleine Juliette ; Administrateur : BERION Christophe Henri Marie ; Administrateur : ELIAS Marcel François ; Administrateur : PETIOT Nathalie Jeanne ; Administrateur : Communauté de Communes Sud TerritoireESTIENNE Michel Pierre Gérad ; Administrateur : VILLE DE GRANDVILLARSRAYOT Christian, Gilbert, Gaston, René ; Administrateur : MARCHAND Gérard, Jacques ; Administrateur : NOUAIM Martine ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS CABINET COUREAU AGREE CA DIJON - Modification : Modification survenue sur l\'administration.

Evénement : modifications

015950017 10 septembre 2023

BFC Promotion HABITAT


Greffe : dijon
Référence de publication : 2104MYG39426800 - Annonce : 750

Depot au Bodacc publié le 10/09/2023

Annonce n° 750 N° RCS : 015950017 - Dénomination : BFC Promotion HABITAT 45 Avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d\'intérêt collectif d\'HLM à forme anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Evénement : depot des comptes