French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

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    509608352
    01 décembre 2008

    ClearBUS


    Référence de publication : BXA08023008036Y

    Bodacc A publié le 01/12/2008

    N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - Adresse : - Activité : Service aux entreprises et aux particuliers en informatique. Méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 80000.00 EUR - Administration : Président : DUBRISAY Guy Noël Pierre nom d'usage : DUBRISAY Guy.. Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT.. Commissaire aux comptes suppléant : société à responsabilité limitée BEAS..

    Evénement : immatriculations
    509608352
    29 juillet 2010

    ClearBUS


    Référence de publication : 20100145 - Annonce : 1081

    Bodacc B n°20100145 publié le 29/07/2010

    Annonce n° 1081 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 100000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    09 septembre 2010

    ClearBUS


    Référence de publication : 20100175 - Annonce : 866

    Bodacc B n°20100175 publié le 09/09/2010

    Annonce n° 866 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 118550.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    23 novembre 2010

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXC10309002985Z - Annonce : 4352

    Depot au Bodacc publié le 23/11/2010

    Annonce n° 4352 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    18 février 2011

    ClearBUS


    Référence de publication : 20110035 - Annonce : 686

    Bodacc B n°20110035 publié le 18/02/2011

    Annonce n° 686 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 133550.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    08 septembre 2011

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXC11235031581I - Annonce : 3479

    Depot au Bodacc publié le 08/09/2011

    Annonce n° 3479 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    27 juin 2012

    ClearBUS


    Référence de publication : 20120122 - Annonce : 1705

    Bodacc B n°20120122 publié le 27/06/2012

    Annonce n° 1705 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 153765.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    27 juin 2012

    ClearBUS


    Référence de publication : 20120122 - Annonce : 1706

    Bodacc B n°20120122 publié le 27/06/2012

    Annonce n° 1706 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 159490.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    23 août 2012

    ClearBUS


    Référence de publication : 20120162 - Annonce : 2238

    Bodacc B n°20120162 publié le 23/08/2012

    Annonce n° 2238 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 186840.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    15 février 2013

    ClearBUS


    Référence de publication : 20130033 - Annonce : 1138

    Bodacc B n°20130033 publié le 15/02/2013

    Annonce n° 1138 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    04 mars 2013

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXC13049009056O - Annonce : 4578

    Depot au Bodacc publié le 04/03/2013

    Annonce n° 4578 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    30 novembre 2013

    ClearBUS


    Référence de publication : 20130230 - Annonce : 672

    Bodacc B n°20130230 publié le 30/11/2013

    Annonce n° 672 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 231050.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    07 mars 2014

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100003106990 - Annonce : 3322

    Depot au Bodacc publié le 07/03/2014

    Annonce n° 3322 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    25 juin 2014

    ClearBUS


    Référence de publication : 20140120 - Annonce : 1598

    Bodacc B n°20140120 publié le 25/06/2014

    Annonce n° 1598 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 250000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    22 octobre 2014

    ClearBUS


    Référence de publication : 20140203 - Annonce : 1302

    Bodacc B n°20140203 publié le 22/10/2014

    Annonce n° 1302 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 377000.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    26 décembre 2014

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXA14352001960H - Annonce : 1589

    Bodacc A publié le 26/12/2014

    Annonce n° 1589 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

    Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure
    509608352
    27 décembre 2014

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100003365250 - Annonce : 1496

    Depot au Bodacc publié le 27/12/2014

    Annonce n° 1496 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    31 juillet 2015

    ClearBUS


    Référence de publication : 20150145 - Annonce : 718

    Bodacc B n°20150145 publié le 31/07/2015

    Annonce n° 718 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 394800.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications
    509608352
    12 novembre 2015

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXA153090024690 - Annonce : 1480

    Bodacc A publié le 12/11/2015

    Annonce n° 1480 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances

    Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure
    509608352
    08 janvier 2016

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100003673680 - Annonce : 3554

    Depot au Bodacc publié le 08/01/2016

    Annonce n° 3554 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    19 juin 2016

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : BXA16168001727U - Annonce : 1777

    Bodacc A publié le 19/06/2016

    Annonce n° 1777 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble - Nature : Jugement de plan de redressement

    Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure
    509608352
    31 janvier 2017

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100004014570 - Annonce : 2796

    Depot au Bodacc publié le 31/01/2017

    Annonce n° 2796 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    24 novembre 2017

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100004264660 - Annonce : 3095

    Depot au Bodacc publié le 24/11/2017

    Annonce n° 3095 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    26 avril 2018

    ClearBUS


    Référence de publication : 20180081 - Annonce : 1080

    Bodacc B n°20180081 publié le 26/04/2018

    Annonce n° 1080 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 470960.00 EUR - Administration : CACHARD François nom d'usage : CACHARD devient directeur général - Modification : Modification du capital. Modification de l'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    27 décembre 2018

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100004666270 - Annonce : 2942

    Depot au Bodacc publié le 27/12/2018

    Annonce n° 2942 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    17 janvier 2020

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100005016840 - Annonce : 1684

    Depot au Bodacc publié le 17/01/2020

    Annonce n° 1684 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 Rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    06 octobre 2022

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 380100006023190 - Annonce : 4189

    Depot au Bodacc publié le 06/10/2022

    Annonce n° 4189 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 Rue Gabriel Péri 38000 Grenoble - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

    Evénement : depot des comptes
    509608352
    23 février 2023

    ClearBUS


    Référence de publication : 20230038 - Annonce : 1453

    Bodacc B n°20230038 publié le 23/02/2023

    Annonce n° 1453 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : CACHARD François nom d\'usage : CACHARD n\'est plus directeur général - Modification : Modification de l\'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    30 mars 2023

    ClearBUS


    Référence de publication : 20230063 - Annonce : 1799

    Bodacc B n°20230063 publié le 30/03/2023

    Annonce n° 1799 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : WAILLY Stéphane Germain Ren nom d\'usage : WAILLY devient directeur général - Modification : Modification de l\'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    14 avril 2023

    ClearBUS


    Greffe : grenoble
    Référence de publication : 38012014RJ07344 - Annonce : 1944

    Bodacc A publié le 14/04/2023

    Annonce n° 1944 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS 25 rue Gabriel Péri 38000 Grenoble service aux entreprises et aux particuliers en informatique. méthodes, outils et solutions dédiés à la gestion et au traitement du document numérique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Jugement : Jugement modifiant le plan de redressement. - Nature : Jugement modifiant le plan de redressement

    Evénement : prevention des difficultes des entreprises ou procedure
    509608352
    25 avril 2024

    ClearBUS


    Référence de publication : 20240082 - Annonce : 519

    Bodacc B n°20240082 publié le 25/04/2024

    Annonce n° 519 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : DUBRISAY Guy Noël Pierre nom d\'usage : DUBRISAY n\'est plus directeur général - Modification : Modification de l\'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    28 avril 2024

    ClearBUS


    Référence de publication : 20240084 - Annonce : 1400

    Bodacc B n°20240084 publié le 28/04/2024

    Annonce n° 1400 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : WAILLY Stéphane Germain Ren nom d\'usage : WAILLY n\'est plus directeur général - Modification : Modification de l\'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    28 avril 2024

    ClearBUS


    Référence de publication : 20240084 - Annonce : 1401

    Bodacc B n°20240084 publié le 28/04/2024

    Annonce n° 1401 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : Sté par actions simplifiée KADOC INVEST devient président. DUBRISAY Guy Noël Pierre nom d\'usage : DUBRISAY n\'est plus président. DUBRISAY Guy Noël Pierre nom d\'usage : DUBRISAY devient directeur général. TOUFAILI Franck nom d\'usage : TOUFAILI devient directeur général - Modification : Nouveau siège. Modification de l\'administration.

    Evénement : modifications
    509608352
    25 août 2024

    ClearBUS


    Référence de publication : 20240164 - Annonce : 696

    Bodacc B n°20240164 publié le 25/08/2024

    Annonce n° 696 N° RCS : 509608352 - Dénomination : ClearBUS - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 434487.20 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.

    Evénement : modifications