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SYND. COPR. 9 RUE MORAND

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9110 : Syndicat de copropriété
Date de création de l'unité légale1994-12-25 : dimanche 25 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleSYND. COPR. 9 RUE MORAND
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00017
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren043498062
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-11-29T00:26:11 : mardi 29 novembre 2011 - 00h26

Les établissements

9 RUE MORAND 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement dimanche 25 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h04
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie MORAND
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 9
Numéro Siren 043498062
Numéro Siret 04349806200017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue