French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

COLLEGE ANDRE MALRAUX

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7331 : Établissement public local d'enseignement
Date de création de l'unité légale1987-09-01 : mardi 01 septembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-10-04 : mardi 04 octobre 2016
Dénomination de l'unité légaleCOLLEGE ANDRE MALRAUX
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleSEGPA
Numéro Siren192516771
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:04:22 : lundi 29 août 2022 - 09h04

Les établissements

LE LARMONT 25300 PONTARLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code cedex 25302
Code commune de l’établissement 25462
Code postal 25300
Date de création de l’établissement mardi 01 septembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 04 octobre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h04
Distribution spéciale de l’établissement BP 149
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé du code cedex PONTARLIER CEDEX
Libellé de la commune PONTARLIER
Libellé de voie LE LARMONT
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 192516771
Numéro Siret 19251677100016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés