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SYNDICAT MIXTE H2EAUX (SMH2EAUX)

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7354 : Syndicat mixte fermé
Date de création de l'unité légale2006-01-01 : dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2020-07-30 : jeudi 30 juillet 2020
Dénomination de l'unité légaleSYNDICAT MIXTE H2EAUX (SMH2EAUX)
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00037
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren200001402
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:04:53 : lundi 29 août 2022 - 09h04

Les établissements

56 PL DE L HOTEL DE VILLE 74130 BONNEVILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74042
Code postal 74130
Date de création de l’établissement dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 02 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 22 avril 2016 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BONNEVILLE
Libellé de voie DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 56
Numéro Siren 200001402
Numéro Siret 20000140200011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

15 RUE DU BOIS DES TOURS 74130 BONNEVILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 74042
Code postal 74130
Date de création de l’établissement mardi 02 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 02 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h04
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BONNEVILLE
Libellé de voie DU BOIS DES TOURS
Numéro interne de classement de l'établissement 00037
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 15
Numéro Siren 200001402
Numéro Siret 20000140200037
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue

15 RUE DU BOIS DES TOURS 74130 BONNEVILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74042
Code postal 74130
Date de création de l’établissement dimanche 01 janvier 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 24 février 2017 - 08h42
Première ligne d’enseigne de l’établissement REGIE DES EAUX FAUCIGNY GLIERES (REFG)
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BONNEVILLE
Libellé de voie DU BOIS DES TOURS
Numéro interne de classement de l'établissement 00045
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 15
Numéro Siren 200001402
Numéro Siret 20000140200045
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue