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SIVU PETITE ENFANCE LES 4 CHATONS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale2012-12-14 : vendredi 14 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2014-12-22 : lundi 22 décembre 2014
Dénomination de l'unité légaleSIVU PETITE ENFANCE LES 4 CHATONS
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00025
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren200036804
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:05:05 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

397 RUE PASTEUR 59199 BRUILLE-SAINT-AMAND

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 88.91A : Accueil de jeunes enfants
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 59114
Code postal 59199
Date de création de l’établissement vendredi 14 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 22 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRUILLE-SAINT-AMAND
Libellé de voie PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 397
Numéro Siren 200036804
Numéro Siret 20003680400017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

1 RUE LIONEL GUELTON 59199 BRUILLE-SAINT-AMAND

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 59114
Code postal 59199
Date de création de l’établissement lundi 22 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 22 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BRUILLE-SAINT-AMAND
Libellé de voie LIONEL GUELTON
Numéro interne de classement de l'établissement 00025
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 200036804
Numéro Siret 20003680400025
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 03 : 6 à 9 salariés
Type de voie RUE : Rue

431 RUE LOUIS PASTEUR 59199 BRUILLE-SAINT-AMAND

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 88.91A : Accueil de jeunes enfants
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 59114
Code postal 59199
Date de création de l’établissement jeudi 25 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 25 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement STRUCTURE D'ACCUEIL PETITE ENFANCE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRUILLE-SAINT-AMAND
Libellé de voie LOUIS PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00033
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 431
Numéro Siren 200036804
Numéro Siret 20003680400033
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue