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COMMUNE DE FOUCHERES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE FOUCHERES
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00015
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren211001516
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:05:52 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

12 PL DE L'EGLISE 10260 FOUCHERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 10158
Code postal 10260
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FOUCHERES
Libellé de voie DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 12
Numéro Siren 211001516
Numéro Siret 21100151600015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie PL : Place

10260 FOUCHERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.25Z : Services du feu et de secours
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10158
Code postal 10260
Date de création de l’établissement mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h25
Première ligne d’enseigne de l’établissement CORPS DES SAPEURS POMPIERS
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FOUCHERES
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211001516
Numéro Siret 21100151600023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

PL DE L'EGLISE 10260 FOUCHERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10158
Code postal 10260
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PUB LUCIEN VUILLEMIN
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FOUCHERES
Libellé de voie DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211001516
Numéro Siret 21100151600031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie PL : Place

PL DE L'EGLISE 10260 FOUCHERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.10Z : Enseignement pré-primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10158
Code postal 10260
Date de création de l’établissement vendredi 01 septembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 13 juin 2014 - 23h25
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELE PUB L VUILLEMIN
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FOUCHERES
Libellé de voie DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00049
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211001516
Numéro Siret 21100151600049
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

12 PL DE L'EGLISE 10260 FOUCHERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10158
Code postal 10260
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 17 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h25
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FOUCHERES
Libellé de voie DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00056
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 12
Numéro Siren 211001516
Numéro Siret 21100151600056
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place