COMMUNE DE PUGINIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale	1982-01-01 : vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-05-13 : vendredi 13 mai 2022
Dénomination de l'unité légale	COMMUNE DE PUGINIER
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	211103007
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:05:55 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11300
Code postal	11400
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PUGINIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211103007
Numéro Siret	21110300700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11300
Code postal	11400
Date de création de l’établissement	mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 09 août 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE ELEMENTAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PUGINIER
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	211103007
Numéro Siret	21110300700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11300
Code postal	11400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h25
Première ligne d’enseigne de l’établissement	EAU ET ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PUGINIER
Libellé de voie	HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	211103007
Numéro Siret	21110300700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents