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COMMUNE LE CLAPIER

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2019
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE LE CLAPIER
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00019
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren211200670
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2021-10-27T08:06:46 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h06

Les établissements

12540 LE CLAPIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2019
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 12067
Code postal 12540
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 27 octobre 2021 - 08h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LE CLAPIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00019
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211200670
Numéro Siret 21120067000019
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés

12540 LE CLAPIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 41.0Z :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 12067
Code postal 12540
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement dimanche 25 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 29 mars 2006
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 26 octobre 2006 - 23h40
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE EAUX ET ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LE CLAPIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00027
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 211200670
Numéro Siret 21120067000027
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)