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COMMUNE DE MALTOT

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-01-01 : mardi 01 janvier 2019
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE MALTOT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren211403969
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:06:02 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

RUE DORSET 14930 MALTOT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 14396
Code postal 14930
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MALTOT
Libellé de voie DORSET
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211403969
Numéro Siret 21140396900010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

PL DE LA MAIRIE 14930 MALTOT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 80.1Z :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 14396
Code postal 14930
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 31 août 2006
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 19 mai 2007 - 08h13
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MALTOT
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 211403969
Numéro Siret 21140396900028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

RUE DORSET 14930 MALTOT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 14396
Code postal 14930
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 11 mars 2019 - 08h52
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE D'ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MALTOT
Libellé de voie DORSET
Numéro interne de classement de l'établissement 00036
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 211403969
Numéro Siret 21140396900036
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue