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COMMUNE DE TROUHANS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2021-10-15 : vendredi 15 octobre 2021
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE TROUHANS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00011
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren212106454
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:06:18 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

21170 TROUHANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 21645
Code postal 21170
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TROUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 212106454
Numéro Siret 21210645400011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés

4 RUE DE LA MATERNELLE 21170 TROUHANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21645
Code postal 21170
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 15 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TROUHANS
Libellé de voie DE LA MATERNELLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00029
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 4
Numéro Siren 212106454
Numéro Siret 21210645400029
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

IMP DE LA MATERNELLE 21170 TROUHANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.10Z : Enseignement pré-primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21645
Code postal 21170
Date de création de l’établissement mercredi 16 septembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 04 mai 2017 - 01h23
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TROUHANS
Libellé de voie DE LA MATERNELLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00037
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 212106454
Numéro Siret 21210645400037
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie IMP : Impasse