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COMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2017-12-31 : dimanche 31 décembre 2017
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00014
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren212503452
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:06:27 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

5 RUE DES ECOLES 25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25345
Code postal 25260
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Libellé de voie DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 5
Numéro Siren 212503452
Numéro Siret 21250345200014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 03 : 6 à 9 salariés
Type de voie RUE : Rue

RUE DU CHANOIS 25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25345
Code postal 25260
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Libellé de voie DU CHANOIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 212503452
Numéro Siret 21250345200022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25345
Code postal 25260
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 31 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 08 août 2022 - 11h05
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE EAU LONGEVELLE SUR LE DOUBS
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Numéro interne de classement de l'établissement 00030
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 212503452
Numéro Siret 21250345200030
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25345
Code postal 25260
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement LOTISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Numéro interne de classement de l'établissement 00048
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 212503452
Numéro Siret 21250345200048
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

5 RUE DES ECOLES 25260 LONGEVELLE-SUR-DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25345
Code postal 25260
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 31 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 08 août 2022 - 11h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LONGEVELLE-SUR-DOUBS
Libellé de voie DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement 00055
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 5
Numéro Siren 212503452
Numéro Siret 21250345200055
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue