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COMMUNE D'ARBOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2021-12-25 : samedi 25 décembre 2021
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE D'ARBOIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00018
Nombre de périodes de l'unité légale8
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren213900137
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:07:07 : lundi 29 août 2022 - 09h07

Les établissements

10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 10
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 21 : 50 à 99 salariés
Type de voie RUE : Rue

AV GEN LECLERC 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement CAMPING MUNICIPAL
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie GEN LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue

PL NOTRE DAME 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 96.02B : Soins de beauté
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement BAINS DOUCHES DE LA VILLE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie NOTRE DAME
Numéro interne de classement de l'établissement 00034
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700034
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

RUE DES ECOLES 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.10Z : Enseignement pré-primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement 00042
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700042
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

6 RUE DES ECOLES 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 25 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE D'ARBOIS
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement 00059
Nombre de périodes de l’établissement 6
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 6
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700059
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 11 : 10 à 19 salariés
Type de voie RUE : Rue

9 RUE GRANDE RUE 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 91.01Z : Gestion des bibliothèques et des archives
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 26 avril 2016 - 01h22
Première ligne d’enseigne de l’établissement BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement 00075
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 9
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700075
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00083
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 10
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700083
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.11Z : Gestion d'installations sportives
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement mercredi 25 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h32
Première ligne d’enseigne de l’établissement PISCINE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie DE L'HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00091
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 10
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700091
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

RUE CHATEAU PECAULD 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 56.29B : Autres services de restauration n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement mercredi 25 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 24 octobre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 30 octobre 2008 - 12h04
Première ligne d’enseigne de l’établissement RESTAURANT SCOLAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie CHATEAU PECAULD
Numéro interne de classement de l'établissement 00109
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700109
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.0H :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 01 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 26 octobre 2006 - 23h40
Première ligne d’enseigne de l’établissement REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ARBOIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00117
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 213900137
Numéro Siret 21390013700117
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)