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COMMUNE DE MONTHOLIER

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE MONTHOLIER
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00019
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren213903545
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:07:08 : lundi 29 août 2022 - 09h07

Les établissements

39800 MONTHOLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39354
Code postal 39800
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MONTHOLIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00019
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213903545
Numéro Siret 21390354500019
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés

360 RUE DE GENEVE 39800 MONTHOLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39354
Code postal 39800
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MONTHOLIER
Libellé de voie DE GENEVE
Numéro interne de classement de l'établissement 00027
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 360
Numéro Siren 213903545
Numéro Siret 21390354500027
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue

39800 MONTHOLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39354
Code postal 39800
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 31 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 12 juillet 2013 - 11h42
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MONTHOLIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00035
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213903545
Numéro Siret 21390354500035
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RTE DE GENEVE 39800 MONTHOLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39354
Code postal 39800
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h33
Première ligne d’enseigne de l’établissement CONSTRUCTION MAISONS EXPERIMENTALES
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MONTHOLIER
Libellé de voie DE GENEVE
Numéro interne de classement de l'établissement 00043
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 213903545
Numéro Siret 21390354500043
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RTE : Route

360 RTE DE GENEVE 39800 MONTHOLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39354
Code postal 39800
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 04 juillet 2011 - 14h21
Première ligne d’enseigne de l’établissement LOTISSEMENT LES PRES DOLE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MONTHOLIER
Libellé de voie DE GENEVE
Numéro interne de classement de l'établissement 00050
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 360
Numéro Siren 213903545
Numéro Siret 21390354500050
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RTE : Route