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COMMUNE DE BUSLOUP

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE BUSLOUP
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren214100281
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:07:11 : lundi 29 août 2022 - 09h07

Les établissements

1 RUE JACQUES RASQUIER 41160 BUSLOUP

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 41028
Code postal 41160
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSLOUP
Libellé de voie JACQUES RASQUIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 214100281
Numéro Siret 21410028100010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

41160 BUSLOUP

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 80.1Z :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 41028
Code postal 41160
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 01 septembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 19 mai 2007 - 08h16
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BUSLOUP
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 214100281
Numéro Siret 21410028100028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RUE JACQUES RASQUIER 41160 BUSLOUP

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 41028
Code postal 41160
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h33
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSLOUP
Libellé de voie JACQUES RASQUIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00036
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 214100281
Numéro Siret 21410028100036
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue