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COMMUNE DE RAUCOURT

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2009-02-22 : dimanche 22 février 2009
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE RAUCOURT
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren215404443
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:07:43 : lundi 29 août 2022 - 09h07

Les établissements

9 RUE DES TILLEULS 54610 RAUCOURT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 54444
Code postal 54610
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 22 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune RAUCOURT
Libellé de voie DES TILLEULS
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 9
Numéro Siren 215404443
Numéro Siret 21540444300016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

9 RUE DES TILLEULS 54610 RAUCOURT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 54444
Code postal 54610
Date de création de l’établissement samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 25 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 octobre 2013 - 12h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune RAUCOURT
Libellé de voie DES TILLEULS
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 9
Numéro Siren 215404443
Numéro Siret 21540444300024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue