COMMUNE D ARBEOST

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-01-01 : samedi 01 janvier 2022
Dénomination de l'unité légale	COMMUNE D ARBEOST
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	216500181
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:22 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	65018
Code postal	65560
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBEOST
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	216500181
Numéro Siret	21650018100013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	65018
Code postal	65560
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 septembre 2020 - 11h34
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBEOST
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	216500181
Numéro Siret	21650018100039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.39A : Transports routiers réguliers de voyageurs
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	65018
Code postal	65560
Date de création de l’établissement	jeudi 20 août 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 15 février 2022 - 04h26
Première ligne d’enseigne de l’établissement	TRANSPORTS HAUTE VALLEE DE L'OUZOUM
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBEOST
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	216500181
Numéro Siret	21650018100047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents