COMMUNE DE LE BONHOMME

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-05-13 : vendredi 13 mai 2022
Dénomination de l'unité légale	COMMUNE DE LE BONHOMME
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	216800441
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:29 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	68044
Code postal	68650
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BONHOMME
Libellé de voie	DU 3EME SPAHIS ALGERIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	61
Numéro Siren	216800441
Numéro Siret	21680044100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	68044
Code postal	68650
Date de création de l’établissement	mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 13 mai 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIMAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BONHOMME
Libellé de voie	DU 3EME SPAHIS ALGERIENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	61
Numéro Siren	216800441
Numéro Siret	21680044100026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68044
Code postal	68650
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 03h13
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BONHOMME
Libellé de voie	DU 3EME SPHAHIS ALGERIENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	216800441
Numéro Siret	21680044100034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.1Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68044
Code postal	68650
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2002
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE BONHOMME
Libellé de voie	DU 3EME SPAHIS ALGERIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	49
Numéro Siren	216800441
Numéro Siret	21680044100042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68044
Code postal	68650
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 03h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BONHOMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	216800441
Numéro Siret	21680044100059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents