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COMMUNE DE BUSSANG

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7210 : Commune et commune nouvelle
Date de création de l'unité légale1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2021-12-25 : samedi 25 décembre 2021
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNE DE BUSSANG
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00018
Nombre de périodes de l'unité légale8
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren218800811
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:09:22 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h09
Première ligne d’enseigne de l’établissement MAIRIE
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés
Type de voie PL : Place

88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.0L : Autres soins corporels
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement mercredi 16 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 25 décembre 1996
Première ligne d’enseigne de l’établissement BAINS MUNICIPAUX
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BUSSANG
Numéro interne de classement de l'établissement 00026
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100026
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

17 RUE DU THEATRE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 25 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h09
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE - DU CENTRE -
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DU THEATRE
Numéro interne de classement de l'établissement 00034
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 17
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100034
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 02 : 3 à 5 salariés
Type de voie RUE : Rue

17 RUE DU THEATRE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 80.1Z :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement mercredi 21 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 31 août 2005
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 26 octobre 2006 - 23h41
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DU THEATRE
Numéro interne de classement de l'établissement 00067
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 17
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100067
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 11 avril 2022 - 12h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement LOTISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00083
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100083
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 12 janvier 2016 - 00h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement EXPLOITATION FORESTIERE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00091
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100091
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE EAUX
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00109
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100109
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement lundi 25 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00117
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100117
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place

PL DE LA MAIRIE 88540 BUSSANG

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 96.03Z : Services funéraires
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88081
Code postal 88540
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 31 décembre 2020 - 15h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE POMPES FUNEBRES
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BUSSANG
Libellé de voie DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00125
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 218800811
Numéro Siret 21880081100125
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie PL : Place