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COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7346 : Communauté de communes
Date de création de l'unité légale1995-12-28 : jeudi 28 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
Dénomination de l'unité légaleCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00080
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren240500439
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale22 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:09:40 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

64 GRANDE RUE 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Date de création de l’établissement jeudi 28 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 25 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 23 avril 2011 - 04h18
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 64
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RUE ASPIRANT JAN 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Complément d’adresse LES CORDELIERS
Date de création de l’établissement samedi 03 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 29 avril 2010 - 14h08
Première ligne d’enseigne de l’établissement SERVICE ORDURES MENAGERES
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie ASPIRANT JAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

1 RUE ASPIRANT JAN 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Complément d’adresse LES CORDELIERS
Date de création de l’établissement lundi 14 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 01 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h09
Première ligne d’enseigne de l’établissement SCE ASSAINISSEMENT
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie ASPIRANT JAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue

1 RUE ASPIRANT JAN 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 10.11Z : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Complément d’adresse LES CORDELIERS
Date de création de l’établissement lundi 14 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 05 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 mai 2012 - 00h33
Première ligne d’enseigne de l’établissement ABATTOIR
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie ASPIRANT JAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00049
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900049
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

GRANDE RUE 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Complément d’adresse CTE DE COMMUNES
Date de création de l’établissement lundi 14 mai 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 27 octobre 2008 - 14h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement ACTIVITES CULTURELLES
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement 00056
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900056
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

64 GRANDE RUE 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Date de création de l’établissement mardi 26 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 27 octobre 2008 - 14h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement JARDIN ALPIN
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement 00064
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 64
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900064
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RUE ASPIRANT JAN 05100 BRIANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 05023
Code postal 05100
Complément d’adresse LES CORDELIERS
Date de création de l’établissement mercredi 25 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 25 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BRIANCON
Libellé de voie ASPIRANT JAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00080
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 240500439
Numéro Siret 24050043900080
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 22 : 100 à 199 salariés
Type de voie RUE : Rue