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SYND INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE QUINSSAINES SAINT MARTINIEN LAMAIDES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7345 : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Date de création de l'unité légale1990-12-05 : mercredi 05 décembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2010-09-24 : vendredi 24 septembre 2010
Dénomination de l'unité légaleSYND INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE QUINSSAINES SAINT MARTINIEN LAMAIDES
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleSRPQSL
Numéro Siren250300993
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:09:52 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

LE BOURG 03380 SAINT-MARTINIEN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 03246
Code postal 03380
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement mercredi 05 décembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SAINT-MARTINIEN
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 250300993
Numéro Siret 25030099300012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 03 : 6 à 9 salariés