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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DE L'ENTENTE PEDAGOGIQUE DE MALVES-BAGNOLES-VILLARZEL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale1992-09-09 : mercredi 09 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2015-12-25 : vendredi 25 décembre 2015
Dénomination de l'unité légaleSYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DE L'ENTENTE PEDAGOGIQUE DE MALVES-BAGNOLES-VILLARZEL
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00016
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren251101226
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-20T01:28:23 : samedi 20 mai 2017 - 01h28

Les établissements

MAIRIE 11600 MALVES-EN-MINERVOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 11215
Code postal 11600
Date de création de l’établissement mercredi 09 septembre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MALVES-EN-MINERVOIS
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 251101226
Numéro Siret 25110122600016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique