SYNDICAT DES EAUX DE VAROIS ET CHAIGNOT ET ORGEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-11-30 : vendredi 30 novembre 2012
Dénomination de l'unité légale	SYNDICAT DES EAUX DE VAROIS ET CHAIGNOT ET ORGEUX
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	252108014
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:12:01 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h12

Les établissements

RTE DE FONTAINE FRANCAISE 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21657
Code postal	21490
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAROIS-ET-CHAIGNOT
Libellé de voie	DE FONTAINE FRANCAISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	252108014
Numéro Siret	25210801400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

RUE ASSOMPTION 21490 ORGEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21469
Code postal	21490
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 30 novembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORGEUX
Libellé de voie	ASSOMPTION
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	252108014
Numéro Siret	25210801400025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue