SI HARMONISATION GESTION REGPT PEDAGOGIQ

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale	2002-08-12 : lundi 12 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-01-01 : jeudi 01 janvier 2015
Dénomination de l'unité légale	SI HARMONISATION GESTION REGPT PEDAGOGIQ
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	252326038
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:56 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

LE BOURG 23200 SAINT-MAIXANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	23210
Code postal	23200
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 12 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MAIXANT
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	252326038
Numéro Siret	25232603800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

MAIRIE DE ST AMAND 23200 SAINT-AMAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	23180
Code postal	23200
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-AMAND
Libellé de voie	MAIRIE DE ST AMAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	252326038
Numéro Siret	25232603800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés