SIVOS CHARLEMAGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale	2002-08-30 : vendredi 30 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-02-01 : lundi 01 février 2021
Dénomination de l'unité légale	SIVOS CHARLEMAGNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	SIVOS
Numéro Siren	252704416
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:12:04 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h12

Les établissements

3 PL GUY DUTHEIL 27290 GLOS-SUR-RISLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27288
Code postal	27290
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 30 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GLOS-SUR-RISLE
Libellé de voie	GUY DUTHEIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	252704416
Numéro Siret	25270441600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

1 PL DE LA MAIRIE 27290 ECAQUELON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27209
Code postal	27290
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 05 avril 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ECAQUELON
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	252704416
Numéro Siret	25270441600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	PL : Place