SIPOM

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7354 : Syndicat mixte fermé
Date de création de l'unité légale	1982-01-01 : vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	SIPOM
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	253100572
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:58 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.0B :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31451
Code postal	31250
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 03 avril 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	REVEL
Libellé de voie	JEAN MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	20
Numéro Siren	253100572
Numéro Siret	25310057200010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.0B : Enlèvement et traitement des ordures ménagères
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	81288
Code postal	81540
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Première ligne d’enseigne de l’établissement	USINE LA JASSE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOREZE
Libellé de voie	LA JASSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	253100572
Numéro Siret	25310057200036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31451
Code postal	31250
Complément d’adresse	ZI DE LA POMME
Date de création de l’établissement	samedi 27 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	REVEL
Libellé de voie	MARIE CURIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	253100572
Numéro Siret	25310057200044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	AV : Avenue

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