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SIVOS DES GROSNE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2019
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale1985-12-15 : dimanche 15 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleSIVOS DES GROSNE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00059
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren257102780
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2021-10-27T08:12:25 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h12

Les établissements

71520 SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 75.1C : Tutelle des activités sociales
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 71469
Code postal 71520
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement dimanche 15 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 257102780
Numéro Siret 25710278000018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

MAIRIE 71520 TRAMBLY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2019
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 71546
Code postal 71520
Date de création de l’établissement jeudi 17 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 27 octobre 2021 - 08h12
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune TRAMBLY
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00059
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 257102780
Numéro Siret 25710278000059
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 03 : 6 à 9 salariés