SIVU DES ECOLES DE COURPALAY LA CHAPELLE IGER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale	1981-09-15 : mardi 15 septembre 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-05 : mardi 05 juillet 2016
Dénomination de l'unité légale	SIVU DES ECOLES DE COURPALAY LA CHAPELLE IGER
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	257703256
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:11 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

2 RUE CHAMPRENARD 77540 COURPALAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77135
Code postal	77540
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 01h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	COURPALAY
Libellé de voie	CHAMPRENARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	257703256
Numéro Siret	25770325600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

32 RUE DE L'YVRON 77540 COURPALAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77135
Code postal	77540
Complément d’adresse	BUREAU DU CENTRE DE LOISIRS
Date de création de l’établissement	mardi 05 juillet 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	COURPALAY
Libellé de voie	DE L'YVRON
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	257703256
Numéro Siret	25770325600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue