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SI SCOLAIRE DE LA PETITE SIBERIE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale7353 : Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Date de création de l'unité légale2001-03-09 : vendredi 09 mars 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleSI SCOLAIRE DE LA PETITE SIBERIE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00032
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren258803535
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:10:14 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

11 RUE DE L'ECOLE 88450 BETTEGNEY-SAINT-BRICE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 75.1C : Tutelle des activités sociales
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 88055
Code postal 88450
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement vendredi 09 mars 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 25 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BETTEGNEY-SAINT-BRICE
Libellé de voie DE L'ECOLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 11
Numéro Siren 258803535
Numéro Siret 25880353500016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

14 RUE DE L'EGLISE 88270 SAINT-VALLIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 75.1C :
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 88437
Code postal 88270
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement vendredi 23 novembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 27 février 2006
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune SAINT-VALLIER
Libellé de voie DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 14
Numéro Siren 258803535
Numéro Siret 25880353500024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

GROUPE SCOLAIRE 88450 MADEGNEY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 88280
Code postal 88450
Date de création de l’établissement lundi 27 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MADEGNEY
Libellé de voie GROUPE SCOLAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement 00032
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 258803535
Numéro Siret 25880353500032
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 03 : 6 à 9 salariés