CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	7361 : Centre communal d'action sociale
Date de création de l'unité légale	1968-09-30 : lundi 30 septembre 1968
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-12-25 : jeudi 25 décembre 2008
Dénomination de l'unité légale	CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CCAS
Numéro Siren	260800628
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:17 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

19 RUE ROGER SALENGRO 08120 BOGNY-SUR-MEUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.3K : Autres formes d'action sociale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	08081
Code postal	08120
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOGNY-SUR-MEUSE
Libellé de voie	ROGER SALENGRO
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	19
Numéro Siren	260800628
Numéro Siret	26080062800018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

PL DE L HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	08081
Code postal	08120
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOGNY-SUR-MEUSE
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	260800628
Numéro Siret	26080062800034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	PL : Place