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MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale7366 : Établissement public local social et médico-social
Date de création de l'unité légale1994-04-01 : vendredi 01 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleMAISON D ACCUEIL SPECIALISEE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren262506967
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2019-07-29T14:54:08 : lundi 29 juillet 2019 - 14h54

Les établissements

25220 NOVILLARS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25429
Code postal 25220
Complément d’adresse CHS
Date de création de l’établissement vendredi 01 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 juillet 2019 - 14h54
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune NOVILLARS
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 262506967
Numéro Siret 26250696700013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)