COMIT DE MAINE ET LOIRE DE BASKET BALL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMIT DE MAINE ET LOIRE DE BASKET BALL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W491011718
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	300092731
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:00 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

139 RUE DES PONTS DE CE 49000 ANGERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49007
Code postal	49000
Date de création de l’établissement	jeudi 19 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 13 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 juin 2014 - 23h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANGERS
Libellé de voie	DES PONTS DE CE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	139
Numéro Siren	300092731
Numéro Siret	30009273100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 RUE PIERRE DE COUBERTIN 49130 LES PONTS-DE-CE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49246
Code postal	49130
Date de création de l’établissement	mercredi 13 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 13 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Distribution spéciale de l’établissement	BP 90021
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES PONTS-DE-CE
Libellé de voie	PIERRE DE COUBERTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	300092731
Numéro Siret	30009273100037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue