MOUSSU ROBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-07-07 : mercredi 07 juillet 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00095
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUSSU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	ROBERT
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	300385192
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:34:00 : samedi 20 mai 2017 - 01h34

Les établissements

14 RUE DU GRAND SEMINAIRE 28630 LE COUDRAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28110
Code postal	28630
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 juillet 1993
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE COUDRAY
Libellé de voie	DU GRAND SEMINAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	14
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

11 RUE DE LA PORTE GUILLAUME 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	jeudi 15 juillet 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	DE LA PORTE GUILLAUME
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

23 RUE DU BOURG 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 février 1998
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	DU BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00061
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	23
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200061
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 PAS TOMBLAINE 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	mardi 03 février 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 avril 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	TOMBLAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00079
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200079
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PAS : Passage

8 RUE DES TROIS MOULINS 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 07 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 23 septembre 2010 - 13h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	DES TROIS MOULINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00087
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200087
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE DE LA PORTE DROUAISE 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	mercredi 07 juillet 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 07 juillet 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	DE LA PORTE DROUAISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00095
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	300385192
Numéro Siret	30038519200095
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue