BONNOT MARCEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-04-01 : lundi 01 avril 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-06-30 : samedi 30 juin 2012
Dénomination usuelle de l'unité légale	ASSOCIE SCP BONNOT GUY-OEHMICHEN
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BONNOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	MARCEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	301379657
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:36:10 : samedi 20 mai 2017 - 01h36

Les établissements

6 AV GAMBETTA 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	GAMBETTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	301379657
Numéro Siret	30137965700044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

1 RUE DE LA SCHLIFFE 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 juin 2014 - 23h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DE LA SCHLIFFE
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	301379657
Numéro Siret	30137965700051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue