DEBROUSSE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-25 : lundi 25 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-02-19 : mardi 19 février 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	SCP DEBROUSSE P. ET SENECHAL J.C.
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBROUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	301431292
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2010-08-14T00:13:48 : samedi 14 août 2010 - 00h13

Les établissements

58330 SAINT-SAULGE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58267
Code postal	58330
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SAULGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	301431292
Numéro Siret	30143129200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

3 RUE HANOTEAU 58000 NEVERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58194
Code postal	58000
Date de création de l’établissement	lundi 25 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 mai 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 26 octobre 2006 - 23h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NEVERS
Libellé de voie	HANOTEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	301431292
Numéro Siret	30143129200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 RUE CARNOT 58300 DECIZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58095
Code postal	58300
Date de création de l’établissement	samedi 01 mai 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 février 2008 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DECIZE
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	301431292
Numéro Siret	30143129200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue