ROUHIER PHILIPPE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-01-01 : mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	POTERIE D'EVELLE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUHIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PHILIPPE
Prénom usuel de la personne physique	PHILIPPE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	301733267
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:36:58 : samedi 20 mai 2017 - 01h36

Les établissements

4 FG BRETONNIERE 21200 BEAUNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	26.2A : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21054
Code postal	21200
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUNE
Libellé de voie	BRETONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	301733267
Numéro Siret	30173326700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	FG : Faubourg

21340 BAUBIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2341ZZ : fabrication d'articles ceramiques a usage domestique ou ornemental
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21050
Code postal	21340
Complément d’adresse	HAMEAU EVELLE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2015 - 00h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAUBIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	301733267
Numéro Siret	30173326700043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)