GROSJEAN CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1975-01-01 : mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSJEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GUSTAVE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	302631734
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-07-28T09:23:58 : samedi 28 juillet 2012 - 09h23

Les établissements

LE BANNEY 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70311
Code postal	70300
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LUXEUIL-LES-BAINS
Libellé de voie	LE BANNEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	302631734
Numéro Siret	30263173400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)