COMITE D'ETABLIS SPRINT METAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	8311 : Comité social économique d'établissement
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	COMITE D'ETABLIS SPRINT METAL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	302719372
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-02T00:18:51 : vendredi 02 décembre 2011 - 00h18

Les établissements

3 CHE DE MAJORNAS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	DE MAJORNAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	302719372
Numéro Siret	30271937200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

01450 BOLOZON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01051
Code postal	01450
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOLOZON
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	302719372
Numéro Siret	30271937200039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique