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COMITE DES FETES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00018
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren302897343
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T00:11:11 : vendredi 05 mai 2017 - 00h11

Les établissements

LE BOURG 58130 SAINT MARTIN D'HEUILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 58254
Code postal 58130
Complément d’adresse HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 07 août 2012 - 14h20
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SAINT MARTIN D'HEUILLE
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 302897343
Numéro Siret 30289734300018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)