CANAVATE MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-10-01 : lundi 01 octobre 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-07-29 : vendredi 29 juillet 2011
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CANAVATE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	303224828
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2013-12-10T23:19:07 : mardi 10 décembre 2013 - 23h19

Les établissements

CHE DE LA FEUILLE 31210 PONLAT-TAILLEBOURG

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31430
Code postal	31210
Date de création de l’établissement	jeudi 06 août 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 octobre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONLAT-TAILLEBOURG
Libellé de voie	DE LA FEUILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	303224828
Numéro Siret	30322482800036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

RUE DES VIGNES 31210 AUSSON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31031
Code postal	31210
Complément d’adresse	REZ DE CHAUSSEE
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 29 juillet 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 00h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUSSON
Libellé de voie	DES VIGNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	303224828
Numéro Siret	30322482800044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue