FONTA FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-01-02 : lundi 02 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-08-05 : lundi 05 août 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FONTA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	303231989
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-14T05:06:10 : jeudi 14 juillet 2016 - 05h06

Les établissements

87 AV CRAMPEL 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	lundi 02 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 février 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 septembre 2013 - 11h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	CRAMPEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	87
Numéro Siren	303231989
Numéro Siret	30323198900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

31160 MONCAUP

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31348
Code postal	31160
Complément d’adresse	LE VILLAGE
Date de création de l’établissement	lundi 05 août 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 05 août 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONCAUP
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	303231989
Numéro Siret	30323198900045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique