PONS MAURICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.3B :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-02-23 : jeudi 23 février 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2006-06-30 : vendredi 30 juin 2006
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	PONS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	MAURICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	303488498
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2008-09-20T00:45:24 : samedi 20 septembre 2008 - 00h45

Les établissements

8 RUE EMILIEN DUMAS 30250 SOMMIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30321
Code postal	30250
Date de création de l’établissement	jeudi 23 février 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOMMIERES
Libellé de voie	EMILIEN DUMAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	303488498
Numéro Siret	30348849800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 RUE DE L'EGLISE 30420 CALVISSON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30062
Code postal	30420
Complément d’adresse	HAMEAU DE SINSANS
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CALVISSON
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	6
Numéro Siren	303488498
Numéro Siret	30348849800039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue