ASSEMBLEE DE DIEU

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	ASSEMBLEE DE DIEU
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W014000604
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	303699300
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:50 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3A : Organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	DU HUIT MAI 1945
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	303699300
Numéro Siret	30369930000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3A : Organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	jeudi 23 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mai 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	AMPERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	21
Numéro Siren	303699300
Numéro Siret	30369930000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 03h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	RENE NICOD
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	303699300
Numéro Siret	30369930000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Complément d’adresse	GEILLES
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	DES SOURCES
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	303699300
Numéro Siret	30369930000040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents