PAUGET DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1974-01-01 : mardi 01 janvier 1974
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-02-06 : lundi 06 février 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAUGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	303918023
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:41:59 : samedi 20 mai 2017 - 01h41

Les établissements

LD VILLENEUVE 01270 DOMSURE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01147
Code postal	01270
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1974
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 00h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOMSURE
Libellé de voie	VILLENEUVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	303918023
Numéro Siret	30391802300019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit