RUELLE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1976-01-01 : jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-03-01 : dimanche 01 mars 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUELLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	306166844
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:47:38 : samedi 20 mai 2017 - 01h47

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77514
Code postal	77270
Complément d’adresse	SANS DOMICILE FIXE MAI
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 avril 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEPARISIS
Libellé de voie	DE RUZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	38
Numéro Siren	306166844
Numéro Siret	30616684400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.4Y :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77517
Code postal	77410
Date de création de l’établissement	vendredi 22 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 avril 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEVAUDE
Libellé de voie	DE CHELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	306166844
Numéro Siret	30616684400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77398
Code postal	77510
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 13 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SABLONNIERES
Libellé de voie	LES ETANGS DU BOIS FREMY
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	306166844
Numéro Siret	30616684400036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents